P-B1 – Les plans d’implantation et de masse

Qu’est-ce qu’un plan d’implantation ou plan de masse ?

Le plan d’implantation, aussi appelé plan de masse (PCMI2 dans un dossier de permis de construire), est un document essentiel du dossier. Il représente l’implantation du projet sur le terrain et sa relation avec l’environnement immédiat.

Ce plan permet à l’administration de vérifier la conformité du projet aux règles d’urbanisme, notamment en ce qui concerne l’occupation des sols, les limites séparatives, les accès et les réseaux.

Contenu obligatoire du plan de masse

Le plan de masse doit comporter les informations suivantes :

• Les dimensions et l’emplacement précis de la construction projetée sur le terrain (longueur, largeur, hauteur).
• Les distances entre la construction et les limites du terrain.
• Les accès au terrain (piéton, véhicule).
• L’emplacement des réseaux : eau potable, assainissement, électricité, télécommunications.
• La localisation des éléments extérieurs : annexes, piscine, terrasses, murs de clôture, plantations.
• Le profil du terrain avant et après travaux (notamment en cas de modification du relief).

Règles à respecter pour un plan conforme

Le plan doit :

• Être établi à une échelle adaptée (souvent 1/500 ou 1/200).
• Présenter le nord et les courbes de niveau si le terrain est en pente.
• Respecter les prescriptions du PLU : retrait des limites, emprise au sol autorisée, hauteur maximale, espaces verts obligatoires.
• Indiquer clairement les éléments existants et ceux projetés.

Des mentions spécifiques peuvent être exigées dans les zones protégées (abords de monuments historiques, sites classés).

Exemples de plan d’implantation

Un plan de masse réussi montre de façon lisible :

• La maison avec ses dimensions précises sur la parcelle.
• La distance de la maison aux limites séparatives.
• Les cheminements (piétons et véhicules).
• Les équipements : fosse septique, puits, citerne, système d’infiltration des eaux pluviales.

Astuce : veillez à utiliser des traits distincts (existant / projeté), des légendes claires et des annotations complètes.

Bon à savoir

Le plan de masse est un des documents les plus vérifiés par l’administration. Une erreur ou un oubli peut entraîner un refus ou une demande de pièce complémentaire, retardant l’instruction du permis.

Il est conseillé de faire appel à un professionnel (architecte, maître d’œuvre) pour un plan conforme et précis.